Fourniture Et Livraison De Charcuteries Et Assimiles

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 5 août 2022

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Le besoin

Objet: Fourniture Et Livraison De Charcuteries Et Assimiles
Description: Procédure adaptée (art.L2123-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code) conformément aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code.Marché unique, en accord-cadre (art.R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire qui, conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque acheteur au fur et à mesure de leurs besoins. Des marchés subséquents pourront être exécutés (article R2162-7 à -9 du Code). L'accord-cadre pour chaque membre du groupement de commandes est conclu avec des montants minimums et des montants maximums en euro(s) Ht par période
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-147439 (nouvel onglet)paru le 3 novembre 2022	marché non retrouvé pour ce résultat

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Référence, sources et dates de publication