Formation aux permis de conduire routiers et d'embarcations de catégorie BE, C, CE, fluvial " option eaux intérieures " et mer " option côtière " pour les sapeurs-pompiers du SDIS de Saône-et-Loi

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Objet: Formation aux permis de conduire routiers et d'embarcations de catégorie BE, C, CE, fluvial " option eaux intérieures " et mer " option côtière " pour les sapeurs-pompiers du SDIS de Saône-et-Loi
Description: La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot pourra être attribué à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Les bons de commandes sont attribués en fonction de la compatibilité des dates proposées avec les disponibilités et la distance géographique du lieu de domicile du stagiaire concerné, selon la méthode précisée dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2023. Le contrat est reconductible 3 fois maximum.Si le montant maximum de la période en cours d'exécution est atteint avant la fin de sa durée de validité, l'acheteur se réserve la possibilité de notifier au titulaire une reconduction anticipée du contrat.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-15648 (nouvel onglet)paru le 2 février 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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