22GPT04 - fourniture de bons d'achats et livraison de cadeaux de noel pour les enfants du personnel de la metropole TPM, de l'esad TPM, de l'epcc opera de toulon provence mediterranee

Objet

22GPT04 - fourniture de bons d'achats et livraison de cadeaux de noel pour les enfants du personnel de la metropole TPM, de l'esad TPM, de l'epcc opera de toulon provence mediterranee

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCPL'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum 45 000 euros HT ; Maximum 70 000 euros HT.La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achats ainsi que l'emballage et la livraison de cadeaux de noël à l'attention des enfants du personnel âgé de 0 à 14 ans révolus au 31 décembre de l'année concernée de la Métropole TPM, de l'ESAD TPM et de l'EPCC OpéraUn groupement de commande a été constitué, conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'EPCC Opéra et l'ESAD TPM.Le montant Valeur totale estimée est sur 4 ans.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. »

Lieu d'exécution

département : Var (83)

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Code CPV

Jouets, code 37520000

Prix habituel

montants de référence du code 37520000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

228 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis