Marché d'assurances

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 20 juillet 2022

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Le besoin

Objet: Marché d'assurances
Description: Marché d'assurancesConditions relatives au marché :Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propresForme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs groupementsLangues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : FrançaisUnité monétaire utilisée, l'euro.
Durée: 48 mois

La durée vaut pour les 4 lots.

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