Le besoin
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Haute-Garonne (31)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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Identité
- Code CPV
- Papier d'impression, code 30197630
- Prix habituel
- montants de référence du code 30197630
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 3,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 22-101311
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 22-101311 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 juillet 2022
- Dernière publication
- 19 août 2022
- Dernière correction
- 19 août 2022
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 22-112474, paru le 19 août 2022