Marche A Bons De Commande Pour L'Execution Des Travaux D'Entretien Plomberie Sanitaire Chauffage

Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 19 juillet 2022

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Durée48 mois

Le besoin

Objet: Marche A Bons De Commande Pour L'Execution Des Travaux D'Entretien Plomberie Sanitaire Chauffage
Description: Procédure adaptée conformément à l'ordonnance no2018-1074 du 26 novembre 2018 pour la partie législative et au décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.Compte tenu du volume incertain de commandes, le présent marché à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour la durée du marché conformément aux articles R.2162-1 et suivant du Code de la Commande Publique, se décomposant comme suit :Montant maximum Lot no1 : 750 000 euro(s) HtMontant maximum Lot no2 : 750 000 euro(s) HtL'émission des bons de commande interviendra pendant la durée de validité du marché au fur à mesure de la survenance des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de la validité du marché, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique.Marché d'un an renouvelable 3 fois
Durée: 48 mois

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-25201 (nouvel onglet)paru le 22 février 2023	marché non retrouvé pour ce résultat

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