Le présent marché a pour objet :- la réalisation des travaux de voirie privée - pour un montant total cumulé sur la durée du marché inférieur à 950 000 euros HT.Le marché est un marché d'exéc

Objet

Le présent marché a pour objet :- la réalisation des travaux de voirie privée - pour un montant total cumulé sur la durée du marché inférieur à 950 000 euros HT.Le marché est un marché d'exéc

Description

Le présent marché a pour objet :- la réalisation des travaux de voirie privée - pour un montant total cumulé sur la durée du marché inférieur à 950 000 euros HT.Le marché est un marché d'exécution de travaux à bons de commande dont le seuil maximum est fixé à l'acte d'engagement.Le marché est conclu pour une période de 1 an à partir de la date de notification.Il est ensuite renouvelable 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois à partir de la date de notification. Il peut être dénoncé par l'une ou l'autre des parties au terme de chaque période avec un préavis de deux mois avant la date anniversaire.Il s'agit d'un marché à bordereau de prix unitaire.

Lieu d'exécution

Migennes, 89400 · département : Yonne (89)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Travaux routiers, code 45233140

Prix habituel

montants de référence du code 45233140

Nature

Travaux

Procédure

Procédure adaptée