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Date limite de réponseclos, publié le 14 juillet 2021

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Méthode

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Chronologie

14 juillet 2021
Parution
29 août 2021
Correction
20 septembre 2021
Date limite

Corrections

1
ParutionNatureCe qui changePublication
29 août 2021CorrectionII.1.5 : au lieu de « Valeur hors TVA: 364 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 455 000 euros » II.2.6 (lot 1) : au lieu de « Valeur hors TVA: 120 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 150 000 euros » II.2.14 (lot 1) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 20 000euro(s) HT et 30 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. » II.2.6 (lot 2) : au lieu de « Valeur hors TVA : 100000 euros », lire « Valeur hors TVA : 125000 euros » II.2.14 (lot 2) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 15 000euro(s) HT et 25 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 31 250 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 31 250 Euros H.T. » II.2.6 (lot 3) : au lieu de « Valeur hors TVA: 24000 euros », lire « Valeur hors TVA: 30000 euros » II.2.14 (lot 3) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 2 000euro(s) HT et 6 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 7 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 7 500 Euros H.T. » II.2.6 (lot 4) : au lieu de « Valeur hors TVA: 120 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 150 000 euros » II.2.14 : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 20 000euro(s) HT et 30 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. » IV.1.11 : au lieu de « L'accord cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1, R2121-8 et R2162-2 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est attribué à un opérateur économique. », lire « L’accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est attribué à un opérateur économique. » IV.2.2 : au lieu de « 20/09/2021 à 12 h 00 », lire « 27/09/2021 à 12 h 00 »21-116169 (nouvel onglet)corrige 21-97150

Publications

1

Source de référence : BOAMP (DILA).

PublicationSourceDateLien
21-97150 (nouvel onglet)BOAMP (DILA)parue le 14 juillet 2021publication de référence, celle que la page montre
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-97150
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-97150 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
14 juillet 2021
Dernière publication
29 août 2021
Dernière correction
29 août 2021
SIRET de l'acheteur
non publié par la source

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