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Date limite de réponseclos, publié le 14 juillet 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Chronologie
- 14 juillet 2021
- Parution
- 29 août 2021
- Correction
- 20 septembre 2021
- Date limite
Corrections
1| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 29 août 2021 | Correction | II.1.5 : au lieu de « Valeur hors TVA: 364 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 455 000 euros » II.2.6 (lot 1) : au lieu de « Valeur hors TVA: 120 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 150 000 euros » II.2.14 (lot 1) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 20 000euro(s) HT et 30 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. » II.2.6 (lot 2) : au lieu de « Valeur hors TVA : 100000 euros », lire « Valeur hors TVA : 125000 euros » II.2.14 (lot 2) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 15 000euro(s) HT et 25 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 31 250 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 31 250 Euros H.T. » II.2.6 (lot 3) : au lieu de « Valeur hors TVA: 24000 euros », lire « Valeur hors TVA: 30000 euros » II.2.14 (lot 3) : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 2 000euro(s) HT et 6 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 7 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 7 500 Euros H.T. » II.2.6 (lot 4) : au lieu de « Valeur hors TVA: 120 000 euros », lire « Valeur hors TVA: 150 000 euros » II.2.14 : au lieu de « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. L'estimation du montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est comprise entre 20 000euro(s) HT et 30 000euro(s) HT. Ces montants estimatifs sont identiques pour chaque période de reconduction. », lire « L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois pour une durée maximale totale de 48 mois. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. Le montant total des commandes pour chaque période de reconduction du marché est compris sans minimum avec un maximum, défini comme suit :Seuil maximum : 37 500 Euros H.T. » IV.1.11 : au lieu de « L'accord cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1, R2121-8 et R2162-2 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est attribué à un opérateur économique. », lire « L’accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Chaque accord cadre est attribué à un opérateur économique. » IV.2.2 : au lieu de « 20/09/2021 à 12 h 00 », lire « 27/09/2021 à 12 h 00 » | 21-116169 (nouvel onglet)corrige 21-97150 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 21-97150 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 14 juillet 2021 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-97150
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-97150 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 juillet 2021
- Dernière publication
- 29 août 2021
- Dernière correction
- 29 août 2021
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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