Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles…

Objet

Travaux de terrassement dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques au moyen de location de matériel et d'engins avec chauffeur pour le Département des Alpes de Haut

Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses opérations de diagnostics et de fouilles préventives archéologiques, le Service départemental d'archéologie des Alpes de Haute-Provence a besoin de louer du matériel et des engins de chantier avec chauffeurs pour réaliser des travaux de terrassement. D'autres services du Département peuvent avoir à faire appel à la location de matériel et d'engins avec chauffeur comme, dans le cadre de ses missions scientifiques, la Réserve naturelle nationale et géologique de Haute-Provence.La qualification de marché de travaux a été appliquée au regard de l'avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique (Avis Nor : Ecom1831820v du 31 mars 2019 - Classe 45.50).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont les modalités de notification sont expliquées au règlement de la consultation et au cahier des clauses administratives particulières

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec 5 titulaires au plus

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »

Lieu d'exécution

département : Alpes-de-Haute-Provence (04)

Volet social ou environnemental

environnemental

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur, code 45500000

Prix habituel

montants de référence du code 45500000

Nature

Travaux

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

480 000 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 2 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis