Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la RTM.

Objet

Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la RTM.

Description

Fourniture de pièces détachées de sièges conducteurs et marginalement de sièges complets, de marque ISRI, pour le Métro, le Tramway et les Autobus de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009.

Durée

60 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Sièges pour véhicules à moteur, code 34370000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34300000 (Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée