Fourniture et livraison… : appel d'offres 21-89958

Le besoin

Description: Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental.Le respect de ces dispositions est donc une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant desréserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du nonrespect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs dedéveloppement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. (Voir le règlement de la consultation)Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec fixation d'un montant minimum de 5 000,00 euro(s) Htet sans montant maximum en valeur, sur la durée totale de l'accord-cadre, en application des articlesR.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2163-14 du Code de la commande publique
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Il est reconductible expressément 3 fois pour une période d'un an »
Lieu d'exécution: département : Essonne (91)
Volet social ou environnemental: environnemental

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-17324 (nouvel onglet)paru le 8 février 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	26 octobre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	20 000 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication