Maintenance préventive et corrective des machines tournantes du métro de la RTM

Objet

Maintenance préventive et corrective des machines tournantes du métro de la RTM

Description

Maintenance préventive et corrective des machines tournantes du métro de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009.

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans, à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois de manière tacite. Chaque reconduction a une durée d'un (1) an, soit une durée potentielle maximale de cinq (5) ans. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien de machines, code 50530000

Prix habituel

montants de référence du code 50530000

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée