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Révision du SCOT valant plan climat/air/énergie territorial et élaboration du PLUI de GrandAngoulême valant plan de mobilité et concertation et communication associées lots 1 et 2
GrandAngoulême agglomérationProcédure ouverteServices
Attribué784 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 14 janvier 2022
Date limite de réponseclos, publié le 20 juin 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Révision du SCOT valant plan climat/air/énergie territorial et élaboration du PLUI de GrandAngoulême valant plan de mobilité et concertation et communication associées lots 1 et 2
- Description
- Révision du SCOT valant plan climat/air/énergie territorial et élaboration du PLUI de GrandAngoulême valant plan de mobilité et concertation et communication associées lots 1 et 2. L'accord-cadre est mono attributaire et mixte pour chacun des lots. Il s'exécute en partie par la passation de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commandes sur base de prix unitaires du BPU pour les prestations qui y sont définies. Les commandes du BPU ne sont pas limitées à un montant minimum, ni maximum en application du 3° de l'article R2162-4 du code de la commande publique. L'accord cadre est alloti en deux lots. Il est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme du lot no 1 comporte 7 phases d'exécution et celle du lot no 2 en comporte 2. Les prix sont définitifs et révisables. Les variantes ne sont pas autorisées. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification et prendra fin six mois après la date d'approbation du PLUi.
- Durée
- 60 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Charente (16)
La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.
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SuivreRésultat
2| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-132416 (nouvel onglet)paru le 6 octobre 2021 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · sans suite | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| résultat 22-22891 (nouvel onglet)paru le 16 février 2022 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues, dont 3 de PME | entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée, entreprise retenue non identifiée | 14 janvier 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 784 500 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, code 71240000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71240000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-83526
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-83526 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 20 juin 2021
- Dernière publication
- 20 juin 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-83526, paru le 20 juin 2021