Pr/Sm-20mc0541aoo- Acquisition et maintenance de matériel sportif - Années 2021 à 2025

Toulouse MetropoleProcédure ouverteFournitures

Date limite de réponse3 sept. 2021clos, publié le 16 juin 2021

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Le besoin

Objet: Pr/Sm-20mc0541aoo- Acquisition et maintenance de matériel sportif - Années 2021 à 2025
Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Durée: 12 mois
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Haute-Garonne (31)

La durée et la prolongation valent pour les 12 lots.

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Aucun marché précédent sûr ; 3 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV: Articles et équipements de sport, code 37400000
Prix habituel: montants de référence du code 37400000
Nature: Fournitures
Procédure: Procédure ouverte
Montant estimé: 1,3 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 12 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis

Référence, sources et dates de publication