Maintien en condition opérationnelle et la mise à hauteur opérationnelle du système de trajectographie DGPS du SESDA (Saint Mandrier (83) et Saint-Jean-Cap-Ferrat (06))

Objet

Maintien en condition opérationnelle et la mise à hauteur opérationnelle du système de trajectographie DGPS du SESDA (Saint Mandrier (83) et Saint-Jean-Cap-Ferrat (06))

Description

Maintien en condition opérationnelle et la mise à hauteur opérationnelle du système de trajectographie DGPS du SESDA.Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L 2323-1, R 2323-1 à R 2323-4 du code de la commande publique.En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes.Le projet d'accord-cadre prévoit l'utilisation de la commande dématérialisée avec catalogue électronique ainsi que le paiement par carte achat.En application de l'article R 2332-11 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fera obligatoirement par voie électronique. Se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires - " Modalités de transmission des candidatures ".La présente publication concerne une procédure ouverte. Les candidatures et les offres sont transmises simultanément.

Durée

12 mois

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Services de réparation et d'entretien des systèmes électroniques militaires, code 50660000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 50000000 (Services de réparation et d'entretien)

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée