Le besoin
- Description
- Accord Cadre à Bons de commande relatif à la réalisation de débarras des encombrants de divers bâtiments appartenant à Cap Métropole.L'accord-cadre est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs défavorisés en application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
- Lieu d'exécution
- département : Loire (42)
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Identité
- Code CPV
- Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90500000
- Nature
- Travaux
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-69150
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-69150 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 21 mai 2021
- Dernière publication
- 21 mai 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- SPL Cap Metropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-69150, paru le 21 mai 2021