Gestion et entretien de pigeonniers présents sur le territoire communal de la Ville de Troyes-.

Objet

Gestion et entretien de pigeonniers présents sur le territoire communal de la Ville de Troyes-.

Description

Gestion et entretien de pigeonniers présents sur le territoire communal de la Ville de TroyesLa présente consultation porte sur la gestion et l'entretien de 4 pigeonniers sur le territoire de la Ville de Troyes. A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification : fin juin 2021Le marché est traité à prix mixtes : - A prix global et forfaitaire pour la partie gestion et entretien de 4 pigeonniers.- A prix unitaires pour la partie gestion et entretien d'un pigeonnier supplémentaire, la réintroduction de pigeons dans un pigeonnier et la tenue de réunions. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum annuel fixé à 7 000 ¤ HT.Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er juillet 2021 (ou à compter de la date de réception de la notification par le titulaire si cette dernière intervient après le 1er juillet 2021). Il pourra être reconduit 2 fois tacitement par période de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 3 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l'accord-cadre.Si la collectivité décide de ne pas reconduire le marché, elle adressera au titulaire, 1 mois avant son échéance, en recommandé avec accusé de réception ou la messagerie électronique Xcesar de son profil d'acheteur, une lettre de non-reconduction.La visite du site est recommandée et se fera uniquement sur rendez-vous. Les candidats devront contacter le Service Protection et Gestion animale - Mr Grigory Guillard - Téléphone : 03.10.72.10.13 ou grigory.guillard@ville-troyes.fr-.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

TROYES, 10000 · département : Aube (10)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée