Le besoin
- Objet
- Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée conformément auxdispositions des articles L 2323-1, R 2323-1 à R 2323-4 du code de la commandepublique. Le dossier de consultation es..
- Description
- Le présent projet de marché est soumis à la procédure adaptée conformément auxdispositions des articles L 2323-1, R 2323-1 à R 2323-4 du code de la commandepublique. Le dossier de consultation est disponible sur PLACE.En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, ils'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Transmission des plis : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informationscomplémentaires - " Modalités de transmission des plis ".En application de l'article R 2362-9 du code de la commande publique, les offresdevront être présentées sous la forme d'un catalogue électronique aux conditionsfixées par l'acheteur.
- Durée
- 60 mois
- Lieu d'exécution
- Balma, 31130 · département : Haute-Garonne (31)
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Identité
- Code CPV
- Bois, code 03410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 03410000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
- Montant estimé
- 300 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-6596
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-6596 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 15 janvier 2021
- Dernière publication
- 15 janvier 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-6596, paru le 15 janvier 2021