Fabrication, fourniture et exploitation commerciale de la nouvelle chaise de la…

Description

La présente consultation comporte deux volets. Un premier volet consiste pour le titulaire, à fabriquer et fournir au Mobilier national et à la BnF des chaises dont les caractéristiques et les quantités sont fixées par les pièces du marché. Ce premier volet se concrétisera par la signature de deux marchés publics similaires, l'un avec le Mobilier national, l'autre avec la BnF. Le second volet consiste pour le titulaire, à fabriquer distribuer et diffuser auprès du public la chaise dont les caractéristiques techniques sont décrites par les pièces du contrat. Ce second volet donnera lieu à la signature par le titulaire, d'une part d'un contrat avec designer de la chaise l'autorisant à exploiter commercialement le dessin de ladite chaise, et d'autre part d'un contrat tripartite portant concession par le Mobilier national et la BnF d'un droit d'exploitation des noms et logos du Mobilier national et de la BnF dans le cadre de la commercialisation de la chaise auprès du public.

Durée

12 mois

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Paris (75)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Sièges et chaises divers, code 39113000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 39110000 (Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée