Mission de coordination sécurité et protection de la santé (Sps) niveau Ii et Iii

Saint-Etienne MetropoleProcédure ouverteServices

Attribué4 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse14 juin 2021clos, publié le 12 mai 2021

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Le besoin

Objet: Mission de coordination sécurité et protection de la santé (Sps) niveau Ii et Iii
Description: Il s'agit de réaliser des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé (Sps) sur des opérations d'infrastructure, de niveaux Ii et Iii, en application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et, en particulier, celles énoncées par le code du travail.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :- Saint-Etienne Métropole- Ville de Saint-Chamond- Ville de Saint-EtienneLe coordonnateur du groupement de commandes est : Saint-Etienne Metropole.L'accord-cadre sans minimum ni maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Un candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal d'un seul lot
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
Lieu d'exécution: département : Loire (42)

La durée et la prolongation valent pour les 4 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 21-158265 (nouvel onglet)paru le 3 décembre 2021	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	28 octobre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	120 000 €montant maximum prévu
	Lot 27 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	29 novembre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	120 000 €montant maximum prévu
	Lot 37 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	28 octobre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	120 000 €montant maximum prévu
	Lot 47 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	28 octobre 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce	120 000 €montant maximum prévu

Aucun marché précédent sûr ; 4 rapprochements incertains, dans l'historique.

Référence, sources et dates de publication