Le marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de matériels photographiques, ainsi que la fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-SeineLe

Objet

Le marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de matériels photographiques, ainsi que la fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-SeineLe

Description

Le marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de matériels photographiques, ainsi que la fourniture de consommables et accessoires pour le compte du Département des Hauts-de-SeineLe présent marché est un marché de fournitures au sens de l'article L.1111-3 du Code de la commande publique.Lieu(x) d'exécution : Différents sites du Département des Hauts-de-Seine.La consultation est lancée selon la procédure adaptée et est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 1° du Code de la commande publique.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code la commande publique.Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, il est conclu avec un montant minimum/maximum annuel comme suit :Montant minimum annuel(en euro(s) HT) 5.000 Montant maximum annuel(en euro(s) HT) 50.000Les bons de commande sont notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et mesure des besoins.Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le présent marché public est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire du marché (date de notification).L'exécution des prestations commence à la réception d'un bon de commande.

Durée

12 mois

Lieu d'exécution

Nanterre, 92000 · département : Hauts-de-Seine (92)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Services, Fournitures

Procédure

Procédure adaptée