Accueil › Appel d'offres 21-5858
20N0780- procedures d'urbanisme
Metropole Nice Cote d'AzurProcédure ouverteServices
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Accord-cadre
- oui, avec un seul titulaire
- Lieu d'exécution
- Alpes-Maritimes (06)
Déclaré « non » par l'acheteur : prolongation.
Description publiée par l'acheteur
La présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert-articles R.2124-2 1°et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet,la relance du marché 18n0731 Procédures d'urbanisme emportant évolution des documents d'urbanisme et études spécifiques,déclaré sans suite par la CAO du 19 novembre 2020.Cet accord cadre consiste à élaborer les dossiers d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Nice Côte d'Azur,ainsi que des études d'urbanisme spécifiques.Les modifications simplifiées (article L.153-45 du code de l'urbanisme)Les modifications (article L.1563-41 du code de l'urbanisme)Les déclarations de projet valant mise en compatibilité (article L.153-54 à L.153-59 du code de l'urbanisme)Les révisions allégées (article L.153-34 du code de l'urbanisme)Il ne comprend pas le volet environnemental des procédures d'urbanisme,travaux qui font l'objet d'un marché spécifique. (pour le détail cf article 1.1 du règlement de consultation)
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SuivreParu le 9 juillet 2021
| Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|
| Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 6 juillet 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 457 705 €montant maximum prévu |
Marchés précédents
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Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-5858
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-5858 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 16 janvier 2021
- Dernière publication
- 16 janvier 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-5858, paru le 16 janvier 2021
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