Fourniture de végétaux et fourniture horticole pour les besoins du service espaces verts de la ville du Bourget

Objet

Fourniture de végétaux et fourniture horticole pour les besoins du service espaces verts de la ville du Bourget

Description

Le présent marché, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-1, L. 2124-2 et du 1° de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux et de produits et fourniture horticoles pour les besoins du service espaces verts de la ville du Bourget. Le marché est composé de 5 lots distincts appartenant chacun à une famille homogène et est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par tacite reconduction pour la même période. Le marché fait l'objet pour chaque lot, d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec maximum annuel. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'alinéa 2 de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « En cas de non-reconduction du marché par l'acheteur, le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est fixé annuellement (soit 2022, 2023 ou 2024). En cas de reconduction successive du marché par le pouvoir adjudicateur, le calendrier prévisionnel de publication du prochain avis est fixé à 2025. »

Lieu d'exécution

département : Seine-Saint-Denis (93)

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Arbres, code 03452000

Prix habituel

montants de référence du code 03452000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,0 M€ hors TVA, somme des estimations de ses 5 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis