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Fourniture d'adhésifs de livrées de véhicules pour la RTM

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures

Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse28 avr. 2021clos, publié le 14 avril 2021

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

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Le besoin

Objet: Fourniture d'adhésifs de livrées de véhicules pour la RTM
Description: Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code. La présente procédure vise la passation d'accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
Durée: 60 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: non prévue
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-40133 (nouvel onglet)paru le 19 mars 2022	Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 2 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	31 janvier 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce	111 160 €montant maximum prévu
	Lot 22 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	31 janvier 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce	25 444 €montant maximum prévu

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Référence, sources et dates de publication