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fourniture de sacs pour la collecte des emballages ménagers recyclables
CA Troyes Champagne MetropoleProcédure ouverteFournitures
Attribué338 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 29 avril 2021
Date limite de réponseclos, publié le 14 janvier 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée48 mois
Le besoin
- Objet
- fourniture de sacs pour la collecte des emballages ménagers recyclables
- Description
- Cette consultation a pour objet la fourniture de sacs pour la collecte des Emballages Ménagers Recyclables (EMR). La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R2162-4 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum.Le titulaire sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
- Durée
- 48 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-72379 (nouvel onglet)paru le 30 mai 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 4 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 29 avril 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 338 360 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Sacs et sachets à ordures en polyéthylène, code 19640000
- Prix habituel
- montants de référence du code 19640000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-4743
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-4743 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 janvier 2021
- Dernière publication
- 14 janvier 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Troyes Champagne Métropole
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-4743, paru le 14 janvier 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)