La présente consultation concerne l'acquisition de mobilier scolaire pour les écoles (maternelles et élémentaires), les accueils de loisirs et les lieux de restauration scolaire.

Objet

La présente consultation concerne l'acquisition de mobilier scolaire pour les écoles (maternelles et élémentaires), les accueils de loisirs et les lieux de restauration scolaire.

Description

La présente consultation concerne l'acquisition de mobilier scolaire pour les écoles (maternelles et élémentaires), les accueils de loisirs et les lieux de restauration scolaire.La prestation comprend la fourniture, la livraison et le montage sur site (précisé sur le bon de commande) du mobilier scolaire.Le marché est passé dans le respect des dispositions des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique selon une procédure adaptée.Il s'agit d'un marché de fournitures. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 et R.2162-4 1° et R.2162-13 et suivants du Code de la Commande Publique avec montant minimum et montant maximum annuel.Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum annuels sont fixés comme suit : - Montant minimum annuel : 10 000 euros H.T, - Montant maximum annuel : 65 000 euros H.T.

Durée

36 mois

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure adaptée