Acquisition de véhicules urbains pour le renouvellement du parc : autobus standards, autobus articulés, alimentés en Gaz Naturel de Ville (Gnv)

Objet

Acquisition de véhicules urbains pour le renouvellement du parc : autobus standards, autobus articulés, alimentés en Gaz Naturel de Ville (Gnv)

Description

La consultation donnera à un accord-cadre à bons de commande conformément à l'article R2162.4 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec les quantités maximum suivantes sur la durée totale de l'accord-cadre:* Lot no1 : 40 * Lot no2 : 15A titre d'information, les commandes sont susceptibles de varier de la manière suivante :Période 2022 : maximum Lot1 :8 maximum Lot2 : 0Période 2023 : maximum Lot1 : 10 maximum Lot2 : 12Période 2024 : maximum Lot1 : 11 maximum Lot2 : 3Période 2025 : maximum Lot1 : 11 maximum Lot2 : 0L'accord-cadre est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 4 ans. Il n'est pas reconductible sans montant minimum ou montant maximum. Le délai de livraison des véhicules est fixé par l'entité adjudicatrice à 8 mois (mois d'été inclus). Ce délai court à compter de la notification du bon de commande au titulaire

Durée

48 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

non prévue

Lieu d'exécution

département : Seine-Maritime (76)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Autobus à plancher surbaissé, code 34121400

Prix habituel

montants de référence du code plus large 34121000 (Autobus et cars)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée