Impression et distribution de la brochure 'TCM, notre territoire'-.

Objet

Impression et distribution de la brochure 'TCM, notre territoire'-.

Description

Impression et distribution de la brochure 'TCM, notre territoire'La présente consultation concerne les prestations d'impression et de distribution de la brochure " TCM, notre territoire " à destination du territoire de Troyes Champagne Métropole. La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2113-10, L.2123-1-1, R. 2123-1-1, R2162-1 à 6, et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Impression de la brochure " TCM Notre territoire "-Lot no2 : Distribution de la brochure " TCM Notre territoire "Le marché public n'est pas décomposé en tranches.Le marché public n'est pas décomposé en phases.Pour chacun des lots, la consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000 ¤ HT pour le lot 1 et de 25 000 ¤ HT pour le lot 2.Pour chaque lot l'accord-cadre sera conclu pour 12 mois à compter de sa date de notification et est renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de notification.Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.Pour chacun des lots, le délai d'exécution des prestations est indiqué à l'article E2 de l'acte d'engagement.-.

Lieu d'exécution

TROYES, 10000 · département : Aube (10)

Volet social ou environnemental

environnemental

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure adaptée