Accord-cadre de services de coordination Sps dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment

Vallee Sud-Grand ParisProcédure ouverteServices

Date limite de réponse7 mai 2021clos, publié le 31 mars 2021

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Le besoin

Objet: Accord-cadre de services de coordination Sps dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de services de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment, conformes aux articles L4532-2, R.4532-11 et suivants du code du travail
Durée: 12 mois
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le contrat prendra effet à sa date de notification pour une durée d'un an; il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans »
Lieu d'exécution: département : Hauts-de-Seine (92)

La durée et la prolongation valent pour les 2 lots.

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