Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance poids lourds

Objet

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance poids lourds

Description

Accord cadre mono attributaire exécutant au fur et à mesure émission bons de commande sans mini avec maxi annuel de 80 000,00 euro(s) Ht lot 1, de 20 000,00 euro(s) Ht lot 2 et lot 3 20 000,00 euro(s) Ht . Effet à compter de sa notification pour durée d'1 an. Reconductible de manière tacite 3 fois 1 an. Reconduction se fait soit date anniversaire marché soit atteinte montant maximum de commande ou dès 95% du montant maximum de commande est atteint dans limite de 10.000 e Ht que dernier bon commande à engager ne peut être couvert par solde période contractuelle en cours. Sa durée maximale ne pourra excéder 4 ans. Dispositions article R2112-4 Code commande publique le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du marché. La non reconduction du pouvoir adjudicateur ne pourra donner lieu à une indemnisation. Si non reconduction titulaire en sera informé expressément 2 mois avant date anniversaire notification marché

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Accord cadre mono attributaire exécutant au fur et à mesure émission bons de commande sans mini avec maxi annuel de 80 000,00 euro(s) Ht lot 1, de 20 000,00 euro(s) Ht lot 2 et lot 3 20 000,00 euro(s) Ht .Prend effet à compter de sa notification pour durée d'1 an. Reconductible de manière tacite 3 fois pour 1 an »

Lieu d'exécution

département : Seine-Maritime (76)

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

Aucun marché précédent sûr ; 1 rapprochement incertain, dans l'historique.

Code CPV

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, code 34300000

Prix habituel

montants de référence du code 34300000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

120 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis