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Transport Scolaire Des Eleves Et Etudiants Handicapes De La Creuse
Departement de la CreuseProcédure ouverteServices
Attribué12 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 18 mars 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Transport Scolaire Des Eleves Et Etudiants Handicapes De La Creuse
- Description
- Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse. Certaines localités, situées dans quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze, Allier, Indre, Cher, Puy-De-Dôme) et à proximité de la limite du Département de la Creuse, peuvent être également concernées.Les lots no1 à 10 correspondent aux lieux de scolarisation des élèves et étudiants.Le lot no11 intervient sur tous les secteurs sur lesquels sont scolarisés les élèves et étudiants handicapés se déplaçant en fauteuils roulants.Chacun des lots no1 à 10 sera conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).Le lot no11 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques (multi-attributaires) afin d'assurer la continuité du service public
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans ferme, à compter du 1er juillet 2021 (ou à la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er juillet 2021). Il pourra ensuite être reconduit 2 fois, par périodes successives d'un an »
- Lieu d'exécution
- département : Creuse (23)
La durée et la prolongation valent pour les 11 lots.
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-91348 (nouvel onglet)paru le 4 juillet 2021 | Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 11 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu |
| Lot 211 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 310 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 411 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 511 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 612 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 710 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 811 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 910 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 1011 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 113 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu | |
| Lot 113 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 10 juin 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 454 545 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Voir l'historiqueAucun marché précédent sûr ; 5 rapprochements incertains, dans l'historique.
Identité
- Code CPV
- Services spécialisés de transport routier de passagers, code 60130000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60130000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 5,0 M€ hors TVA, pour l'ensemble de ses 11 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-35077
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-35077 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 mars 2021
- Dernière publication
- 18 mars 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 22230962700016
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Conseil départemental de la Creuse
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-35077, paru le 18 mars 2021