Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de l..

Objet

Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de l..

Description

Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique.En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.Il visera à nettoyer plusieurs équipements présents au sein du site de la DGA Essais propulseurs et également à traiter toute urgence nécessitant de faire appel à des prestations de nettoyage industriel. Suite aux différentes interventions, les déchets qui en découleront devront subir un retraitement. La transmission électronique est autorisée conformément à l'article 2332-2 du Code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

Durée

60 mois

Lieu d'exécution

Saclay, 91400 · département : Essonne (91)

Aucun lien cherché : pas de code CPV précis publié.

Code CPV

non renseigné

Nature

Services

Procédure

Procédure négociée