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ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX Prestations d'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen-.
Commune de TroyesProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 14 mars 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX Prestations d'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen-.
- Description
- Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces extérieurs ouverts au public dans certains quartiers du territoire troyen (Marots, Sénardes, Jules Guesde, Point du Jour, centre-ville, etc.) mais aussi des interventions curatives de propreté sur d'autres sites du territoire de la ville de Troyes.Le présent accord-cadre est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique en application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique.Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est décomposée en 6 lots définis comme suit :Lot 1 : Propreté quartier des chartreuxLot 2 : Propreté quartier des Marots Lot 3 : Propreté quartier Point du JourLot 4 : Propreté quartier Sénardes FariatLot 5 : Nettoyage des parcs, jardins et canisitesLot 6 : Prestations de désherbage manuel des voiries et accessoires sur le territoire de la Vi
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. »
- Lieu d'exécution
- département : Aube (10)
- Volet social ou environnemental
- social et environnemental
La durée et la prolongation valent pour les 6 lots.
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Identité
- Code CPV
- Services de nettoyage, code 90910000
- Prix habituel
- montants de référence du code 90910000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 227 000 € hors TVA, somme des estimations de ses 6 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-33515
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-33515 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 14 mars 2021
- Dernière publication
- 14 mars 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Troyes
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-33515, paru le 14 mars 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)