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Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations…

Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert. (I)

Departement du GardProcédure ouverteServices

Attribué110 k€montant maximum, à entreprise retenue non identifiée, le 17 mai 2021
Date limite de réponse16 avr. 2021clos, publié le 11 mars 2021

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

Durée12 mois

Le besoin

Description
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Durée
12 mois
Accord-cadre
oui, avec une seule titulaire
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. »
Lieu d'exécution
département : Gard (30)

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Résultat

1
Résultat publiéMarchéTitulaireAttribué leMontant
résultat 21-87352 (nouvel onglet)paru le 27 juin 2021Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · 9 offres reçuesentreprise retenue non identifiée17 mai 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce110 492 €montant maximum prévu

Avant cet appel d'offres

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Identité

Code CPV
Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
Prix habituel
montants de référence du code 71317210
Nature
Services
Procédure
Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-31313
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-31313 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
11 mars 2021
Dernière publication
11 mars 2021
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
22300001900073
Nom publié sur cet appel d'offres
Conseil Général du Gard
Contact
publié dans l'appel d'offres 21-31313, paru le 11 mars 2021
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)