Fabrication de balais pour les moteurs de traction de la RTM.

Objet

Fabrication de balais pour les moteurs de traction de la RTM.

Description

Fabrication de balais pour les moteurs de traction de la RTM. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics industriels (CCAG/MI) approuvé par l'arrêté du 16 septembre 2009.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible quatre (4) fois de manière tacite, sauf décision écrite contraire de la RTM, communiquée avec un préavis de 3 mois avant le terme, par lettre recommandée avec accusé de réception postal. Chaque reconduction a une durée de 1 an, soit une durée potentielle maximale de 5 ans. »

Lieu d'exécution

département : Bouches-du-Rhône (13)

Aucun lien cherché : le SIRET de l'acheteur n'est pas publié.

Code CPV

Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques, code 31160000

Prix habituel

montants de référence du code plus large 31100000 (Moteurs, générateurs et transformateurs électriques)

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée