20v0228pa - Ac/Zd - Organisation De Sejours Educatifs - Classes De Decouvertes - Annees 2021 A 2025

Objet

20v0228pa - Ac/Zd - Organisation De Sejours Educatifs - Classes De Decouvertes - Annees 2021 A 2025

Description

La Ville de Toulouse engagée depuis de nombreuses années dans une politique éducative volontariste, souhaite en complémentarité avec les apprentissages scolaires, accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les séjours seront articulés avec les projets des enseignants et le Projet Educatif De Territoire (Pedt) pour proposer des parcours éducatifs : les classes de découverte. Il s'agit donc d'organiser une prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Durée

36 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30/06/2022.Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans »

Lieu d'exécution

département : Haute-Garonne (31)

Aucun marché précédent sûr ; 2 rapprochements incertains, dans l'historique.

Code CPV

Services d'animation pour enfants, code 92331210

Prix habituel

montants de référence du code 92331210

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

2,5 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis