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Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres scolaires et de dictionnaires pour les ecoles maternelles et elementaires de la ville de troyes
Commune de TroyesProcédure adaptéeFournitures
Date limite de réponseclos, publié le 22 février 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition et la livraison de livres scolaires et de dictionnaires pour les ecoles maternelles et elementaires de la ville de troyes
- Description
- ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE LIVRES SCOLAIRES ET DE DICTIONNAIRES POUR LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE TROYESLe présent accord-cadre porte sur l'acquisition et livraison de livres scolaires et de dictionnaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit :Lot no1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes.Lot no2 : Acquisition et livraison de dictionnaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes.En application de l'article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.L'accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel fixé en valeur :Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes40 000 ¤ HTLot 2 : Acquisition et livraison de dictionnaires pour les écoles maternelle et élémentaires de la Ville de Troyes5 000 ¤ HT-.
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- TROYES, 10000 · département : Aube (10)
La durée vaut pour les 2 lots.
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Identité
- Code CPV
- non renseigné
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-24270
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-24270 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 22 février 2021
- Dernière publication
- 22 février 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Troyes
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-24270, paru le 22 février 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)