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20pi18 Accord-cadre d'études pour la révision générale du Plu du territoire Métropolitain d'Hyères-les-Palmiers
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Attribué124 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 18 août 2021
Date limite de réponseclos, publié le 18 février 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée36 mois
Le besoin
- Objet
- 20pi18 Accord-cadre d'études pour la révision générale du Plu du territoire Métropolitain d'Hyères-les-Palmiers
- Description
- La Métropole Tpm entend confier la révision du Plu d'Hyères-les-Palmiers, soumis à évaluation environnementale, à un prestataire qui saura l'épauler dans la mise en place d'une stratégie de planification et d'aménagement de son territoire.L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter à minima : un urbaniste, des compétences architecturales, un paysagiste, un écologue, un juriste, un cartographe - infographiste.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 36 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- non prévue
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 21-113768 (nouvel onglet)paru le 22 août 2021 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 18 août 2021la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 123 550 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'urbanisme, code 71410000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71410000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 155 000 € hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-21711
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-21711 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 18 février 2021
- Dernière publication
- 18 février 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-21711, paru le 18 février 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)