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Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour la création et l'aménagement d'équipements sportifs sur le territoire de la Carl
Communaute d'Agglomeration la Riviera du LevantProcédure ouverteServices
Attribué2 marchésà entreprise retenue non identifiée
Date limite de réponseclos, publié le 1er janvier 2022
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée24 mois
Le besoin
- Objet
- Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour la création et l'aménagement d'équipements sportifs sur le territoire de la Carl
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat porte sur un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle du Maître d'oeuvre tel que défini par le Titre Ii de la Loi no 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée par la Loi no 88-1090 du 01 Décembre 1988 relative à la Maîtrise d'Ouvrage et à ses rapports avec la Maîtrise d'oeuvre privée ainsi que par le décret no 93-1268 du 29 novembre 1993 et son arrêté d'application en date du 21 Décembre 1993 qui servent de base à sa définition
- Durée
- 24 mois
- Accord-cadre
- oui, avec 2 titulaires au plus
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. »
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-42795 (nouvel onglet)paru le 25 mars 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 février 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
| Marché6 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 17 février 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 1,0 M€montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs, code 71222000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71222000
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 1,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-171113
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-171113 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 1er janvier 2022
- Dernière publication
- 1er janvier 2022
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 20004150700027
- Nom publié sur cet appel d'offres
- CA Riviera du Levant
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-171113, paru le 1er janvier 2022
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)