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21serv18 Accord-Cadre A Bons De Commande De Prestations De Nettoiement Et Traitements Specifiques De Voirie Et Supports Divers
Metropole Toulon-Provence-MediterraneeProcédure ouverteServices
Date limite de réponseclos, publié le 31 décembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Le besoin
- Objet
- 21serv18 Accord-Cadre A Bons De Commande De Prestations De Nettoiement Et Traitements Specifiques De Voirie Et Supports Divers
- Description
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « Pour chaque lot, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans »
- Lieu d'exécution
- département : Var (83)
La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.
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1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-21827 (nouvel onglet)paru le 12 février 2022 | Lot Lot 1marché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
| Lot Lot 2infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié | |
| Lot Lot 3infructueux | aucun titulaire publié | non publiée dans l'annonce | montant non publié |
Avant cet appel d'offres
Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.
Identité
- Code CPV
- Services d'enlèvement des graffitis, code 90690000
- Prix habituel
- montants de référence du code plus large 90600000 (Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes)
- Nature
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte
- Montant estimé
- 200 610 € hors TVA, pour l'ensemble de ses 3 lots, déclaré par l'acheteur dans cet avis
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-170875
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-170875 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 31 décembre 2021
- Dernière publication
- 31 décembre 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- 24830054300217
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Métropole Toulon Provence Méditerranée
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-170875, paru le 31 décembre 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)