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Acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - Relance du lot no4
Commune de TroyesProcédure ouverteFournitures
Attribué60 k€montant maximum HT, à entreprise retenue non identifiée, le 30 mars 2022
Date limite de réponseclos, publié le 29 décembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée12 mois
Le besoin
- Objet
- Acquisition et livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes - Relance du lot no4
- Description
- Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de petits équipements en mousse et de petits matériels de sport pour le Pôle Famille et Proximité de la Ville de Troyes.Il s’agit de la relance du lot no4 de la consultation qui a été déclaré sans suite par décision noD2021/0087 pour motif d’infructuosité.A titre indicatif, le montant estimatif prévisionnel annuel est le suivant : - Relance du lot no4 : 15 000 euro HTDate prévisionnelle de notification : fin février 2022En application de l'article R. 2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution de l'accord-cadre comportent des éléments à caractère environnemental. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l’environnement.
- Durée
- 12 mois
- Accord-cadre
- oui, avec une seule titulaire
- Prolongation
- possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, par période de 12 mois. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Si la Collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire au moins deux mois avant son échéance, une lettre de non reconduction. »
- Lieu d'exécution
- département : Aube (10)
- Volet social ou environnemental
- environnemental
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SuivreRésultat
1| Résultat publié | Marché | Titulaire | Attribué le | Montant |
|---|---|---|---|---|
| résultat 22-36146 (nouvel onglet)paru le 3 avril 2022 | Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 3 offres reçues | entreprise retenue non identifiée | 30 mars 2022la notification n'est pas publiée dans l'annonce | 60 000 €montant maximum prévu |
Avant cet appel d'offres
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Identité
- Code CPV
- Articles et équipements de sport, code 37400000
- Prix habituel
- montants de référence du code 37400000
- Nature
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-170114
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-170114 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 29 décembre 2021
- Dernière publication
- 29 décembre 2021
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Nom publié sur cet appel d'offres
- Mairie de Troyes
- Acheteur
- Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
- Contact
- publié dans l'appel d'offres 21-170114, paru le 29 décembre 2021
- Coordonnées du service
- annuaire de l'administration (service-public.fr)