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Fabrication de roue acier monobloc pour le metro de la RTM - EM/LS/21/106
Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeFournitures
Attribué918 k€montant maximum HT, à LBX SA, le 26 septembre 2022
Date limite de réponseclos, publié le 19 décembre 2021
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Durée60 mois
Marchés précédents
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Chronologie
- 19 décembre 2021
- Parution
- du 26 janvier 2022 au 9 février 2022
- 3 corrections
- 31 janvier 2022
- Date limite
- 12 octobre 2022
- Résultat publié
Corrections
3| Parution | Nature | Ce qui change | Publication |
|---|---|---|---|
| 26 janvier 2022 | Correction | II.1.5) II.1.5) Valeur totale estimée : lire « Le montant estimé de l'accord-cadre est compris entre 550 000 euro(s)HT et 950 000 euro(s) HT sur sa durée. » III.1.1) : lire « Liste et description succincte des conditions : Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R.2143-1 et suivants du Code de la commande publique ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard aux articles R.2142-1 et suivants du Code. » III.1.4) : au lieu de « Fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature): La Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis. La Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis. (DC1 et DC2 disponibles dans la rubrique 'Pièces du Marché' ou sur le site http://www.economie.gouv.fr.) Il est rappelé que le DUME est accepté. Ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R.2143-1 et suivants du Code de la Commande Publique ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes eu égard aux articles R.2142-1 et suivants du Code. », lire « Fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature): La Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis. La Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requis. (DC1 et DC2 disponibles dans la rubrique 'Pièces du Marché' ou sur le site http://www.economie.gouv.fr.) Il est rappelé que le DUME est accepté. » III.1.6) : au lieu de « Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du Code de la Commande Publique, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande. Une retenue de Garantie est prévue sur les versements opérés dans le cadre de l'exécution du marché. Dans les conditions fixées à l'article R.2191-36 du Code, cette dernière peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. », lire « Dans les conditions de l'article R. 2191-7 du Code de la Commande Publique, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution d'une garantie à première demande. » III.1.7) : au lieu de « Les prestations sont financées par le budget de fonctionnement de la RTM. Le paiement, par virement, intervient dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement au taux en vigueur, ainsi que le versement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Sous réserve du respect des dispositions de l'article R2191-3 du code, le marché ouvre droit au versement d'une avance d'une avance de 5% du montant initial TTC du marché dans les conditions fixées par l'article R2191-7 du code. Les prestations donnent lieu au paiement d'acomptes dans les conditions fixées aux articles R 2191-21 et R 2191-22 du Code. », lire « Les prestations sont financées par le budget de fonctionnement de la RTM. Le paiement, par virement, intervient dans un délai de 30 jours compté à partir de la date de réception de la facture constitutive de la demande de paiement. Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autres formalités pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement au taux en vigueur, ainsi que le versement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Sous réserve du respect des dispositions de l'article R2191-3 du code, le marché ouvre droit au versement d'une avance de 5% du montant initial TTC du marché dans les conditions fixées par l'article R2191-7 du code. Les prestations donnent lieu au paiement d'acomptes dans les conditions fixées aux articles R 2191-21 et R 2191-22 du Code. » VI.3) : au lieu de « A/ Le DCE à télécharger pour la présente consultation ne comprends pas les pièces techniques et financières confidentielles, en application de l'article R.2132-7 du Code, la RTM a choisi d'imposer la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com, contenant l'ensemble des documents mentionnés dans les paragraphe III.1.1 à III.1.4 compris du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'Arrêté du 22 mars 2019.A ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com : Le règlement de consultation et ses annexes (lettre de candidature (Dc1), Déclaration du candidat individuel ou du groupement (Dc2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat ; le projet de cahier des clauses particulières.B/En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes : les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE complet sur la plateforme achatpublic.com.La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.C/ Pour attribuer le marché, les critères pondérés sont les suivants :1. Le prix (80%), analysé au vu du Bordereau de Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'Acte d'engagement,et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'invitation à soumissionner (document qui servira de base à l'analyse des offres et n'aura par la suite aucune valeur contractuelle) ;2. La valeur technique (20%), analysée au vu de l'optimisation du délai de livraison.D/ La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée dans des strictes conditions d'égalité, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la CAO pour attribution du marché. », lire « A/ En application de l'article R.2132-7 du Code, la RTM impose la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com, contenant l'ensemble des documents mentionnés dans les paragraphe III.1.1 à III.1.4 compris du présent avis, et énonçant les justifications à produire quant aux capacités du candidat. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'Arrêté du 22 mars 2019.A ce stade de la procédure, la RTM met en ligne sur www.achatpublic.com : Le règlement de consultation et ses annexes (lettre de candidature (Dc1), Déclaration du candidat individuel ou du groupement (Dc2) et son annexe relative à la présentation des références du candidat ; le projet de cahier des clauses particulières.B/En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes : les candidats retenus recevront un lien pour le téléchargement du DCE complet sur la plateforme achatpublic.com.La transmission des offres se fera obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.C/ Pour attribuer le marché, les critères pondérés sont les suivants :1. Le prix (80%), analysé au vu du Bordereau de Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'Acte d'engagement,et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'invitation à soumissionner (document qui servira de base à l'analyse des offres et n'aura par la suite aucune valeur contractuelle) ;2. La valeur technique (20%), analysée au vu de l'optimisation du délai de livraison.D/ La RTM négocie avec les candidats ayant déposé une offre appropriée dans des strictes conditions d'égalité, en tenant compte des critères mentionnés ci-dessus et des dispositions du cahier des charges. Au terme de ces négociations, le Responsable de dossier établira une proposition de classement des offres présentée à la CAO pour attribution du marché. » | 22-12192 (nouvel onglet)corrige 21-166113 |
| 30 janvier 2022 | Correction | IV.2.2) : au lieu de « 31/01/2022 à 16 h 00 », lire « 07/02/2022 à 16 h 00 » | 22-14792 (nouvel onglet)corrige 21-166113 |
| 9 février 2022 | Correction | IV.2.2) : au lieu de « 07/02/2022 à 16 h 00 », lire « 14/02/2022 à 16 h 00 » | 22-19545 (nouvel onglet)corrige 21-166113 |
Publications
1Source de référence : BOAMP (DILA).
| Publication | Source | Date | Lien |
|---|---|---|---|
| 21-166113 (nouvel onglet) | BOAMP (DILA) | parue le 19 décembre 2021 | publication de référence, celle que la page montre |
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 21-166113
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 21-166113 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 19 décembre 2021
- Dernière publication
- 9 février 2022
- Dernière correction
- 9 février 2022
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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