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Accords cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de diagnostics techniques préalables sur les territoires de EPAMARNE et EPAFRANCE

EpamarneProcédure restreinteServices

Date limite de réponseclos, publié le 18 décembre 2021

Date limite de réponse

  • La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Méthode

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Le besoin

Objet
Accords cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de diagnostics techniques préalables sur les territoires de EPAMARNE et EPAFRANCE
Durée
12 mois
Prolongation
possible, pour une nouvelle période · « Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au plus tard 3 mois avant la fin de la période en cours d'exécution. »

La durée et la prolongation valent pour les 3 lots.

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Identité

Code CPV
Études techniques, code 71335000
Prix habituel
montants de référence du code 71335000
Nature
Services
Procédure
Procédure restreinte
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-165610
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-165610 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
18 décembre 2021
Dernière publication
18 décembre 2021
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Contact
publié dans l'appel d'offres 21-165610, paru le 18 décembre 2021