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Realisation d'enquetes ad'hoc sur le reseau de la regie des transports metropolitains

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Attribué3 marchésà entreprise retenue non identifiée

Date limite de réponse5 janv. 2022clos, publié le 16 décembre 2021

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée48 mois

Le besoin

Objet: Realisation d'enquetes ad'hoc sur le reseau de la regie des transports metropolitains
Description: La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la réalisation d'enquêtes Ad'Hoc sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente procédure est un accord-cadre multi-attributaires. Il est conclu avec trois (3) opérateurs économiques au maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code. Les marchés subséquents à passer après remise en concurrence des trois titulaires de l'accord-cadre conclus à l'issue de la présente procédure, prendront la forme de marchés ordinaires. La procédure mise en oeuvre pour la passation des marchés subséquents dépend du montant estimé du besoin à satisfaire.
Durée: 48 mois
Accord-cadre: oui, avec 3 titulaires au plus
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « L'accord-cadre est reconductible 1 fois de manière tacite, la reconduction de l'accord-cadre a une durée de 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 23-36977 (nouvel onglet)paru le 22 mars 2023	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · 5 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	291 920 €montant maximum prévu
	Marché5 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	275 725 €montant maximum prévu
	Marché5 offres reçues	entreprise retenue non identifiée	8 mars 2023la notification n'est pas publiée dans l'annonce	288 260 €montant maximum prévu

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Référence, sources et dates de publication