Fourniture de carburants pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse.

Objet

Fourniture de carburants pour le parc automobile des services du groupement de commandes composé par la Ville de Bar-le-Duc, la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et le CIAS Bar-le-Duc Sud Meuse.

Description

Le présent marché est un accord cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec le montant maximum annuel suivant : Maximum annuel : 350 000 ? HT. Décomposition en lots : Le présent marché n'est pas décomposé en lots car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Tranches et phases : Sans objet. Variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes options/ Prestations Supplémentaires Eventuelles) : Le présent marché ne comprend pas de variantes imposées. Variantes libres, à l'initiative des candidats : Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les candidats devront obligatoirement répondre à la solution de base.

Durée

12 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an par reconduction expresse à la date anniversaire de notification du marché. »

Lieu d'exécution

département : Meuse (55)

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Code CPV

Pétrole et distillats, code 09130000

Prix habituel

montants de référence du code 09130000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure ouverte

Montant estimé

1,4 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis