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aoo lvms 202162a1122 - gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "marché réservé" - 5 lots

Conseil départemental du Pas-de-CalaisProcédure ouverteServices

Date limite de réponse11 janv. 2022clos, publié le 8 décembre 2021

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Le besoin

Objet: aoo lvms 202162a1122 - gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée "marché réservé" - 5 lots
Description: Gestion différenciée et entretien des itinéraires de randonnée. Le contrat est en partie réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés dans les conditions suivantes : Les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L2113-12 du Code de la commande publique) : aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ainsi qu’à des structures équivalentes.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. »
Lieu d'exécution: département : Pas-de-Calais (62)
Volet social ou environnemental: social

La durée et la prolongation valent pour les 5 lots.

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