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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions petits formats et sur enveloppes pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole-.

Commune de TroyesProcédure adaptéeFournitures

Date limite de réponseclos, publié le 29 novembre 2021

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Méthode

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Le besoin

Objet
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions petits formats et sur enveloppes pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole-.
Description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations d'impressions petits formats et sur enveloppes pour la Ville de Troyes et Troyes Champagne MétropoleLes prestations, objet de la présente consultation, portent sur des prestations d'impressions pour les besoins des services opérationnels de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu'à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés.Références à la nomenclature européenne (CPV) : 79800000-2 : Services d'impression et services connexesCet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un maximum annuel fixé en valeur.-.
Durée
12 mois
Lieu d'exécution
TROYES, 10000 · département : Aube (10)

La durée vaut pour les 2 lots.

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Identité

Code CPV
non renseigné
Nature
Fournitures
Procédure
Procédure adaptée
Référence, sources et dates de publication
Référence
21-157538
Source de référence
BOAMP (DILA)
Publication officielle
21-157538 ↗ (nouvel onglet)
Première parution
29 novembre 2021
Dernière publication
29 novembre 2021
Dernière correction
aucune
SIRET de l'acheteur
non publié par la source
Nom publié sur cet appel d'offres
Mairie de Troyes
Acheteur
Acheteur rattaché à sa page par son nom et son département. L'appel d'offres ne publie pas son SIRET.
Contact
publié dans l'appel d'offres 21-157538, paru le 29 novembre 2021
Coordonnées du service
annuaire de l'administration (service-public.fr)