L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de matières premières et de produits semi-finis destinés à la fabrication au profit de DGA techniques aéronautiques, DGA Essais Missiles, DGA Essa

Objet

L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de matières premières et de produits semi-finis destinés à la fabrication au profit de DGA techniques aéronautiques, DGA Essais Missiles, DGA Essa

Description

L'objet de l'accord-cadre est la fourniture de matières premières et de produits semi-finis destinés à la fabrication au profit de DGA techniques aéronautiques, DGA Essais Missiles, DGA Essais en Vol et DGA Techniques Terrestres.Les différents types de matières premières objets de l'accord cadre sont répartis en 6 familles génériques :Métaux ferreux,Alliages d'aluminium,Aciers inoxydables,Cuivre et alliages cuivreux,Aciers alliés et matériaux spéciaux,Matières plastiques, caoutchouc et produits dérivés.Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique.En application des articles R 2362-1 à R 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes.A des fins de réactivité, l'exécution du marché nécessite la mise en place par le titulaire d'un catalogue électronique avec commande par carte d'achat niveau 3.Le montant maximum de l'accord cadre est 2 000 000 euro(s) HT.La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.Transmission électronique (uniquement s'il n'y a rien de protégé) Transmission des plis : se reporter à la rubrique VI.3 relative aux informations complémentaires - " Modalités de transmission des plis ".

Durée

60 mois

Lieu d'exécution

Balma cedex, 31130 · département : Haute-Garonne (31)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Minerais de métaux et alliages, code 14600000

Nature

Fournitures

Procédure

Procédure négociée

Montant estimé

2,0 M€ hors TVA, déclaré par l'acheteur dans cet avis