Entretien et exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du Territoire de Vallée Sud - Grand Paris

Objet

Entretien et exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du Territoire de Vallée Sud - Grand Paris

Description

La consultation a pour objet l'entretien, l'exploitation des réseaux et des ouvrages d'assainissement du Territoire de Vallée Sud - Grand Paris.La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements : NonOu en qualité de membres de plusieurs groupements : OuiL'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande qui sera conclu dans les limites financières suivantes :Sans montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 1 500 000 euro(s) Ht

Durée

24 mois

Accord-cadre

oui, avec une seule titulaire

Prolongation

possible, pour une nouvelle période · « La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite »

Lieu d'exécution

département : Hauts-de-Seine (92)

Aucun marché précédent trouvé chez cet acheteur.

Code CPV

Service de gestion du réseau d'assainissement, code 90480000

Prix habituel

montants de référence du code 90480000

Nature

Services

Procédure

Procédure ouverte