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Prestations de tierce maintenance applicative du logiciel peoplenet

Régie des Transports MétropolitainsProcédure négociéeServices

Date limite de réponse18 nov. 2021clos, publié le 30 octobre 2021

La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.

Durée12 mois

Le besoin

Objet: Prestations de tierce maintenance applicative du logiciel peoplenet
Description: La consultation vise la passation d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code), sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre.
Durée: 12 mois
Accord-cadre: oui, avec une seule titulaire
Prolongation: possible, pour une nouvelle période · « La durée de l'accord-cadre est d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois de manière tacite. Chaque reconduction aura une durée d'un an, soit une durée potentielle maximale de trois ans. »
Lieu d'exécution: département : Bouches-du-Rhône (13)

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Résultat publié	Marché	Titulaire	Attribué le	Montant
résultat 22-20616 (nouvel onglet)paru le 11 février 2022	Marchémarché non retrouvé, lu dans le résultat · infructueux	aucun titulaire publié	non publiée dans l'annonce	montant non publié

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Référence, sources et dates de publication